François Devaux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DEVAUX (François, Jean-Marie)
ayant pour nom d'usage DEVAUX-MEILLERAND
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « ARCHERS NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000045149633(source JORF)
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: DEVAUX (François, Jean-Marie)
Objet:
ayant pour nom d'usage DEVAUX-MEILLERAND, notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CGDM »
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CGDM »
JORFTEXT000045149631(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 202210/02/2022
De: Devaux (François, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION SPÉCIALISÉES DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000044336659(source JORF)
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: DEVAUX (François, Jean-Marie)
ayant pour nom d'usage DEVAUX-MEILLERAND
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000032377128(source JORF)
nomination
09 Avril 201609/04/2016
De: DEVAUX (François, Jean-Marie)
ayant pour nom d'usage DEVAUX-MEILLERAND
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Eric CHAUVINEAU, notaire associé
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000032377128(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 201609/04/2016
De: DEVAUX (François, Jean-Marie)
ayant pour nom d'usage DEVAUX-MEILLERAND
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Eric CHAUVINEAU, notaire associé
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000029837945(source JORF)
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: DEVAUX (François, Maxime)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand HAYETTE, Joëlle GARNIER-HAYETTE et Nicolas LAGRANGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montluel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000026021326(source JORF)
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Devaux (François)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000809386(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Devaux (François, Marie, Jean)
ancien délégué médical
membre d'associations d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Devaux (Francois, Félix, Michel)
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
II. - Concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000585242(source JORF)
admissibilité
23 Août 200023/08/2000
De: Devaux (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Devaux (François, Marie)
président d'un organisme syndical; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
30 juin 1987
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Devaux (François, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Devaux (François)
président d'une union régionale socioprofessionnelle; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.